{"id":11544,"date":"2025-01-25T11:18:43","date_gmt":"2025-01-25T11:18:43","guid":{"rendered":"https:\/\/www.operationalgroup.com\/?p=11544"},"modified":"2025-12-02T15:39:29","modified_gmt":"2025-12-02T15:39:29","slug":"normes-cov-qualite-air-2025","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.operationalgroup.com\/fr\/normes-cov-qualite-air-2025\/","title":{"rendered":"Nouvelles normes COV et qualit\u00e9 de l’air 2025"},"content":{"rendered":"

\u00c0 l’aube de 2025, l’Europe a renforc\u00e9 son cadre r\u00e9glementaire autour de la qualit\u00e9 de l’air et des \u00e9missions industrielles : nouveaux seuils pour les polluants atmosph\u00e9riques, restrictions sur les mat\u00e9riaux d’emballage, obligations accumul\u00e9es pour la gestion des COV<\/a>. Ces \u00e9volutions frappent en premier lieu les industries les plus \u00e9mettrices (imprimerie, packaging, textile) qui doivent s’adapter rapidement sous peine de non-conformit\u00e9.<\/p>\n

Normes COV plus strictes<\/h2>\n

Am\u00e9liorer la qualit\u00e9 de l’air<\/h3>\n

L’adoption fin 2024 de la directive europ\u00e9enne r\u00e9vis\u00e9e sur la qualit\u00e9 de l’air ambiant impose aux \u00c9tats membres de respecter des normes beaucoup plus strictes d’ici 2030, notamment concernant les seuils de pollution atmosph\u00e9rique<\/a>. Selon un communiqu\u00e9 du 14 octobre 2024 du Conseil de l’Union europ\u00e9enne, cette r\u00e9vision vise \u00e0 \u00ab\u00a0mieux prot\u00e9ger la sant\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 des limites renforc\u00e9es sur les principaux polluants\u00a0\u00bb. Le m\u00eame constat est rappel\u00e9 par PACA D\u00e9veloppement Durable, qui souligne dans son dossier 2024 que l’Europe engage une \u00ab r\u00e9duction structurelle \u00bb des polluants atmosph\u00e9riques pour les secteurs industriels fortement \u00e9metteurs.<\/p>\n

Ces normes renforc\u00e9es portent sur les particules fines PM2,5 et PM10, le NO\u2082, le SO\u2082, l’ozone, mais aussi des polluants chimiques tels que le benz\u00e8ne, les hydrocarbures aromatiques, et d’autres substances issues du COV<\/a>. D’apr\u00e8s l’Ineris (rapport 2024 sur la qualit\u00e9 de l’air), ces polluants sont \u00e9troitement li\u00e9s \u00e0 l’activit\u00e9 industrielle, \u00e0 la combustion et \u00e0 l’usage de solvants. De son c\u00f4t\u00e9, le minist\u00e8re de la Transition \u00e9cologique rappelle que les COV<\/a> repr\u00e9sentent l’un des leviers majeurs pour atteindre les futurs objectifs europ\u00e9ens.<\/p>\n

En France, le Plan national de r\u00e9duction des \u00e9missions atmosph\u00e9riques (PREPA) fixe d\u00e9j\u00e0, pour la p\u00e9riode 2022-2025, des objectifs volontaires de diminution des \u00e9missions de COV<\/a> non m\u00e9thaniques, des particules fines et de plusieurs gaz \u00e0 effet nocif, afin de pr\u00e9parer l’alignement avec les nouvelles obligations europ\u00e9ennes. Ce cadre est r\u00e9affirm\u00e9 par le Minist\u00e8re de la Transition \u00e9cologique dans sa mise \u00e0 jour 2024 du PREPA, qui insiste sur la n\u00e9cessit\u00e9 pour les secteurs industriels d’adopter des syst\u00e8mes de filtration, de d\u00e9poussi\u00e9rage et de contr\u00f4le des \u00e9missions pour rester dans la trajectoire exig\u00e9e.<\/p>\n

Pression sur le textile et le packaging<\/h3>\n

Le nouveau R\u00e8glement (UE) 2025\/40 sur les emballages et d\u00e9chets d’emballages, publi\u00e9 le 22 janvier 2025, transforme profond\u00e9ment le cadre r\u00e9glementaire europ\u00e9en. Selon EUR-Lex (Journal officiel de l’UE, 22\/01\/2025), ce r\u00e8glement fixe des objectifs de recyclage beaucoup plus ambitieux, notamment 85 % pour le papier\/carton d\u00e8s 2025, ainsi que des exigences de r\u00e9duction des mat\u00e9riaux difficilement recyclables. La CCI Paris \u00cele-de-France, dans son analyse r\u00e9glementaire 2025, souligne \u00e9galement que ce nouveau texte des restrictions sur les substances dangereuses introduites dans les traitements chimiques de l’emballage, renfor\u00e7ant ainsi les contraintes pour les imprimeurs, les conditionneurs et les fabricants de packaging.<\/p>\n

Dans le secteur textile, les r\u00e9glementations 2025 imposent elles aussi un encadrement environnemental plus strict. D’apr\u00e8s le dossier r\u00e9glementaire Textile 2025, ces r\u00e8gles renforcent les obligations de tra\u00e7abilit\u00e9, de circularit\u00e9 des mat\u00e9riaux, et de r\u00e9duction des substances chimiques utilis\u00e9es dans les processus de teinture, de collage ou d’impression ou toutes autres sources de COV<\/a> dans les ateliers. Cette orientation est confirm\u00e9e par Interreg Europe dans son rapport 2024-2025 sur la transition textile, qui met en avant l’obligation progressive d’utiliser des proc\u00e9d\u00e9s moins \u00e9missifs et mieux contr\u00f4l\u00e9s, en coh\u00e9rence avec les objectifs europ\u00e9ens de r\u00e9duction de la pollution atmosph\u00e9rique<\/a>.<\/p>\n

Solvants et \u00e9missions de COV<\/h3>\n

Dans l’imprimerie, le packaging et l’industrie textile, l’usage de solvants organiques est omnipr\u00e9sent (encres, colles, teintures, vernis, finitions…). Selon FranceEnvironnement (dossier 2024 sur la ma\u00eetrise des \u00e9missions atmosph\u00e9riques), ces solvants \u00e9mettent directement des Compos\u00e9s Organiques Volatils<\/a> (COV), contribuant \u00e0 la pollution de l’air, aux odeurs industrielles et aux risques pour la sant\u00e9 des op\u00e9rateurs. Cette contrainte est renforc\u00e9e par le cadre d\u00e9fini dans EUR-Lex, qui rappelle que les industries utilisant des solvants sont soumises aux obligations de contr\u00f4le et de <\/a>r\u00e9duction des COV<\/a> dans l’air.<\/a><\/p>\n

Face \u00e0 ce contexte, la r\u00e9glementation exige d\u00e9sormais une ma\u00eetrise beaucoup plus stricte. Comme l’explique Servithen dans sa note technique 2024, la r\u00e9duction des \u00e9missions passe obligatoirement par la filtration, la ventilation et le d\u00e9poussi\u00e9rage des zones de production. Cette obligation est \u00e9galement encadr\u00e9e par les principes pr\u00e9sent\u00e9s dans la Directive sur les \u00e9missions industrielles, qui impose des limites d’\u00e9missions et le contr\u00f4le r\u00e9gulier des installations.<\/p>\n

R\u00e9duction des COV, enjeu de sant\u00e9 publique<\/h3>\n

La r\u00e9vision europ\u00e9enne sur la qualit\u00e9 de l’air<\/a> souligne l’urgence sanitaire li\u00e9e aux polluants atmosph\u00e9riques (particules fines, NO\u2082, COV<\/a> et compos\u00e9s toxiques). D’apr\u00e8s le Consilium (communiqu\u00e9, octobre 2024), ces polluants sont responsables de milliers de d\u00e9c\u00e8s pr\u00e9matur\u00e9s en Europe chaque ann\u00e9e, justifiant des limites beaucoup plus s\u00e9v\u00e8res d’ici 2030. L’Ineris, dans son rapport 2024 sur la radiation de l’air<\/a>, confirme que les COV industriels sont associ\u00e9s \u00e0 des risques respiratoires, neurologiques et \u00e0 une d\u00e9gradation de l’air int\u00e9rieur et ext\u00e9rieur.<\/p>\n

Pour les secteurs comme l’imprimerie ou le textile, cela cr\u00e9e un double imp\u00e9ratif :<\/p>\n